Jean-Louis Nouat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nouat (Jean-Louis)
chef de service dans une caisse départementale de la mutualité sociale agricole ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
42
"
annees_activite_professionelle
=
"
42
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000441435
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2004
14/07/2004
De:
Nouat (Jean-Louis)
mutualité
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
2
représentants des salariés
Membres suppléants
Fédération de l'agroalimentaire CFE-CGC
Groupe:
Commission nationale agricole de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000588866
(source JORF)
désignation
11 Avril 2001
11/04/2001
De:
Nouat (Jean-Louis)
mutualité
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
2
représentants des salariés
Membres suppléants
Fédération de l'agroalimentaire CFE-CGC
Groupe:
Commission nationale agricole de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000568890
(source JORF)
désignation
12 Décembre 1997
12/12/1997
De:
Nouat (Jean-Louis)
mutualité
Objet:
pour siéger pendant une durée de trois ans à la Commission nationale agricole de conciliation
2o
représentants des salariés
Membres suppléants
Fédération de l'agroalimentaire C.F.E.-C.G.C
Groupe:
Commission nationale agricole de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000368262
(source JORF)
désignation
13 Décembre 1994
13/12/1994
De:
Nouat (Jean-Louis)
chef de service dans une caisse de mutualité sociale agricole; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
33
"
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la pêche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000551014
(source JORF)
nomination
04 Décembre 1994
04/12/1994